Dernière mise à jour : janvier 2020.
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En utilisant ce Site, l’Utilisateur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance des présentes mentions légales (ci-après les « Mentions Légales »).
I. Informations Légales
II. Avertissement
III. Propriété Intellectuelle
IV. Données à caractères personnelles
V. Utilisation du Site
VI. Vie privée
VII. Accessibilité
VIII. Modification des mentions légales
IX. Droit applicable
I. Informations légales
Le Site est la propriété de l’association « Ciboure avec vous ». Nous contacter.
Le directeur de publication du Site est le président de l’association « Ciboure avec vous ».
Le Site est hébergé par Online SAS – 433 115 904 RCS Paris
Siège social : 8 rue de la Ville l’Evêque – 75008 Paris – France.
Ces mentions légales sont un complément à notre Politique de confidentialité, dont nous invitons à prendre connaissance.
Création du site : To Schuss
II. Avertissement
« Ciboure avec vous » s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
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- pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le Site.
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III. Propriété intellectuelle
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IV. Données à caractère personnel
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Toutes les informations à ce sujet sont disponibles dans notre Politique de confidentialité.
V. Utilisation du Site
Les informations diffusées sur le Site sont communiquées à titre d’information uniquement. Dès lors, « Ciboure avec vous » ne saurait encourir quelque responsabilité que ce soit quant à l’utilisation que l’Utilisateur fait / fera des dites informations. Aucune garantie, expresse ou implicite, n’est donnée quant à leur adéquation à une finalité déterminée.
VI. Vie Privée
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Toutes les informations à ce sujet sont disponibles dans notre Politique de confidentialité.
VII. Accessibilité
« Ciboure avec vous » s’efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au Site pourra être interrompu. « Ciboure avec vous » n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’Utilisateur.
VIII. Modification des Mentions Légales
« Ciboure avec vous » se réserve le droit de modifier ou de compléter les présentes Mentions Légales à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.
IX. Droit applicable
Le Site et les présentes Mentions Légales sont soumis aux dispositions du droit français.